>> 01/12/2021 : Interdiction des pétards er feux d'artifices lors des périodes de Saint-Nicolas, Noël et Nouvel An

>> 12/11/2021 : Dispositions relatives au port du masque à partir du lundi 15 novembre 2021

>> 05/11/2021 : Traversée de la commune par le rallye de Nancy le dimanche 21 novembre 2021

>> 27/10/2021 : Interdiction des feux d'artifices du 30 octobre au 01 novembre

>> 18/10/2021 : Tir des sangliers par les lieutenants de louveterie (jusqu'au 30 novembre 2021)

>> 19/08/2021 : Obligations des maîtres de canidés sur la commune

>> 25/06/2021 : Interdiction des feux d'artifices

>> 11/06/2021 : Utilisation des feux d'artifices et pétards

>> 26/05/2021 : Marché Custinois de producteurs locaux

>> 07/05/2021 : Catastrophe naturelle

>> 27/02/2021 : Port du masque sur le département

>> 27/02/2021 : Port du masque sur l'agglomération nancéenne

>> 26/02/2021 : Alerte pollution au particules fines

>> 24/02/2021 : Limitation des pièges pour le castor d'Eurasie

>> 26/01/2021 : Survol à basse altitude pour surveillance lignes haute tension

>> 03/11/2020 : Interdiction utilisation détecteur de métaux

>> 22/09/2020 : Port du masque obligatoire aux abords des établissements scolaires

>> 30/07/2020 : Schéma départemental de chasse et de faune sauvage pour la période 2020-2026

>> 03/07/2020 : Circulaire concernant la prévention des feux de forêt

>> 03/07/2020 : Réglementation de l'apport de feu en forêt et des activités de brûlage de déchets verts ainsi que d'autres produits végétaux

>> 26/02/2020 : Surveillance des lignes à haute tension, autorisation de survol

>> 29/01/2020 : Quêtes sur la vie publique

>> 08/11/2019 : Autorisation tirs de sangliers par les lieutenants de louveterie jusqu'au 31/12/2019

>> 08/11/2019 : Interdiction feux d'artifices

>> 13/09/2019 : Interdiction de l'usage de pièges pour castor d'Eurasie pour saison 2019-2020

>> 13/09/2019 : Poursuite limitation d'eau jusqu'au 1er novembre

>> 01/08/2019 : Arrêté de limitation d'eau jusqu'au 15 septembre 2019

>> 18/07/2019 : Interdiction temporaire de lâcher de lanternes

>> 11/01/2019 : Arrêté de Conservation cadastrale

>> 11/12/2018 : Peste porcine : arrêté préfectoral 

>> 07/12/2018 : Peste porcine : arrêté ministériel et carte de zonage

>> 22/11/2018 : Territoire chassable de l'ACCA de Custines

>> 22/11/2018 : Peste porcine : chiens à tenir en laisse jusqu'au 12 décembre 2018

>> 19/11/2018 : Peste porcine africaine - prolongation des mesures existantes jusqu'au 12 décembre 2018 

>> 19/10/2018 : Peste porcine africaine - mise en place de mesures de protection jusqu'au 20 novembre 2018

>> 14/06/2018 : ARS - Destruction AMBROISIE

 

 

 

 

>> 30/01/2020 : Zone 30 centre ville (CCBP)

>> 30/01/2020 : Téléchargez l'arrêté de limitation à 20km/h (CCBP 

>> Déjections canines : arrêté d'interdiction (PERMANENT)

 

 

ARCHIVES

>> Arrêté de restriction d'eau jusqu'au 30 novembre 2018

>> Restriction de circulation RD90

>> Stationnement interdit du 26 juin au 31 Juillet au droit du 21 rue de Nancy

>> Arrêté de restriction d'eau du 17 Août au 15 Septembre

>> Alerte pic de pollution (arrêté du 25 juillet 2018)

>> Avis d'ouverture d'enquête publique environnementale (reçu le 13/07/2018)

>> Tournée annuelle de conservation cadastrale du 25 Juin au 30 Septembre 2018

>> Arrêté d'interdiction de lâchers de lanternes du 27 Juillet au 10 Août

>> Réglementation feux d'artifice du 15 juin 2018 au 16 juillet 2018

>> Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique concernant les sources du Trou de la Mine N°1 et N°2 et de la source de la Garenne : téléchargez l'arrêté préfectoral

>> Télécharger l'arrêté préfectoral modificatif du 6 février 2018

>> Télécharger l'arrêté de convocation des électeurs en mars 2018

>> Téléchargez la campagne d'information sur le monoxyde de carbone

>> Téléchargez l'arrêté d'interdiction des feux d'artifices 2017-2018 

>> Arrêté portant autorisation de la société RTE CNER STH à déroger aux règles de survol du 5 au 9 novembre 2018

>> Télécharger l'arrêté de limitation à 30 km/h au centre bourg

>> Télécharger l'arrêté de circulation et stationnement (CCBP) : valable du 21/02/218 au 31/12/2018

 

 

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